DIC : c'est mal parti pour les clubs sportifs...

Presque tous les amendements déposés par les sénateurs afin d'atténuer les conséquences de la suppression du DIC ont reçu un avis défavorable de la commission des affaires sociales du Sénat, ce matin. De quoi faire un peu plus pencher la balance vers une suppression du dispositif en juin 2010.

La suppression pure et simple du DIC en juin 2010 semble de plus en plus probable. La commission des affaires sociales du Sénat, qui étudiait ce matin le projet de loi de finances de la sécurité sociale, a rendu un avis défavorable sur la plupart des amendements déposés à propos du DIC (ce dispositif qui exonère les clubs sportifs de certaines charges patronales liées au salaire des sportifs, ndlr). C'est notamment le cas pour celui de Jean-Jacques Jégou (Nouveau Centre, Val-de-Marne), qui proposait une sortie du DIC en trois ans et de manière dégressive.
Seul l'amendement de Bruno Gilles (UMP, Bouches-du-Rhône) n'a pas reçu d’avis défavorable. Il propose de supprimer le DIC dès la fin de l'année, tout en laissant la disposition s'appliquer jusqu'en juin 2012 pour les contrats de joueurs déjà en cours. Seul problème, cette proposition, qui a déjà reçu le soutien de 17 sénateurs de la majorité, n'a pas non plus… reçu d'avis favorable de la commission !
« Tout reste ouvert en séance », estime Bruno Gilles, qui espère une mobilisation des sénateurs au moment du vote. A gauche, seuls quelques représentants de la Chambre haute ont pour l'instant pris part au débat, notamment Gérard Collomb (PS, Rhône), qui a déposé un amendement similaire. A droite, les "sages" seraient encore très partagés. Mais les dernières déclarations d'Eric Woerth pourraient définitivement acter la fin du DIC. Le ministre du budget a réaffirmé ce matin l'intention du gouvernement de mettre fin au dispositif dès la fin de l'année sportive.
Le Sénat devrait commencer à discuter de cette disposition en séance ce soir ou jeudi.

La rédaction - CZ