OM : tout savoir sur le licenciement de Michel

Jean-Jacques Bertrant, avocat spécialisé dans le droit du sport, livre son regard sur l’éviction de Michel. Le désormais ex-coach de l’OM peut-il être licencié pour faute grave ? Va-t-il toucher des indemnités ? Il fait le point pour RMC Sport.

L’OM a annoncé mardi le départ de Michel. L’entraîneur espagnol a été démis de ses fonctions à la veille de la demi-finale de Coupe de France à Sochaux. Comment va se dérouler la procédure ? Peut-il être renvoyé pour faute grave ? Marseille devra-t-il lui verser des indemnités ? Jean-Jacques Bertrand, avocat spécialisé dans le droit du sport, qui a notamment travaillé sur l’affaire VA-OM en 1993 ou sur le transfert avorté de Ben Arfa à Nice il y a deux ans, nous aide à y voir plus clair.

La situation de Michel

« Il a reçu une lettre pour être convoqué à un entretien préalable, qui doit se tenir à une date que j’ignore, en vue d’une éventuelle rupture de son contrat de travail. En attendant de comparaître à cet entretien, il est mis à pied à titre conservatoire. »

Le déroulement de l’entretien préalable

« Lors de l’entretien préalable, il aura le droit de se faire assister par un membre du personnel de l’OM ou par un délégué syndical qui figure sur des listes officielles. Il s’entendra dire ce qu’on lui reproche. Il donnera éventuellement ses explications. Ensuite, l’OM aura un délai minimum de 48 heures avant de faire part de sa décision, qui sera de mettre fin au contrat de Michel puisqu’ils ont déjà nommé son remplaçant. Le club sera obligé de mettre dans sa lettre le motif de cette décision pour que la rupture soit justifiée. »

Qu’est-ce qu’une faute grave ?

« La faute grave, c’est une faute qui rend immédiatement impossible la poursuite des relations contractuelles. Alors à moins d’avoir insulté le président devant tout le monde ou d’avoir couché avec sa femme, et encore faut-il le prouver… Là, on sait que Michel est un mec bien poli, qui n’a insulté personne. Enfin, je pense. Le vrai motif de la rupture de son contrat, ce sont les mauvais résultats. Peut-être parce qu’il a mal entraîné ou composé son équipe, mais ça, ce ne sont pas des fautes graves. Et une rupture de contrat, ça ne peut être que pour faute grave. Si la faute est bien considérée comme grave, il n’a le droit à aucune indemnité. Mais si elle n’est pas considérée comme grave, à ce moment-là, il est indemnisé. »

Une absence peut-t-elle être considérée comme une faute grave ?

« Oui et non. Si c’est avant la finale de la Coupe de France qu’il s’absente trois jours et qu’il délaisse son équipe, c’est quand même embêtant. La question peut se poser. Mais si c’est parce qu’il n’est pas là un après-midi, on voit bien que c’est un prétexte. Il a droit à des repos hebdomadaires. Et puis, ça dépend à quelle date ça s’est produit. Parce que tout fait qui est antérieur à deux mois ne peut plus être invoqué. »

Que peut faire Michel aujourd’hui ?

« Il est dans une phase de passivité. Il attend l’entretien préalable pour savoir ce qu’on lui reproche. Il n’est pas prisonnier chez lui. L’inspecteur de la sécurité sociale ne va pas passer pour savoir s’il est bien malade. Il est libre de faire ce qu’il veut pendant sa période de mise à pied. Sauf d’aller travailler. »

Michel peut-il attaquer l’OM en justice ?

« Michel et l’OM peuvent se mettre d’accord sur un montant d’indemnités. Si ce n’est pas le cas, Michel peut aller devant la justice. Et s’il a raison, il aura au minimum le montant de ses salaires cumulés jusqu’à la fin de son contrat (1 650 000 euros, représentant ses 14 mois de contrat restants, ndlr). Mais c’est un minimum. Ce sera forcément plus. Il peut invoquer un manque à gagner par rapport aux primes négociées dans son contrat qu’il ne touchera pas. Il peut aussi invoquer un préjudice moral parce qu’on porte atteinte à sa notoriété. Il peut demander réparation. De toute façon, tous les clubs qui prennent une décision comme celle-là savent que ça va leur coûter. »

YT avec AJ